Ce qui ne va pas avec les stock-option Sera-ce la transazione de trop. Allez savoir Ce qui est sucircr, cest que lannonce que Didier Bellens, Le Patron de Belgacom, avait des exerceacute quotstock-optionsquot versare pregraves de quatre milioni deuros un relanceacute le deacutebat sur ce modalità de reacutemuneacuteration. Les critiche - ou en tout cas les reacuteserves - sont de plusieurs ordres. Versare y Voir Clair, revenons en arriegravere. La leacutegislation belge sur les stock-option remonte agrave 1999. Premiegravere preacutecision. Cette pas reacutemuneacuteration nido reacuteserveacutee Seuls aux Dirigeants (les membres du CEO ou comiteacute de Direction) ni aux socieacuteteacutes coteacutees. Elle morsa toute personne qui travaille pour une socieacuteteacute (ou une mecircme ASBL) avec comme Objectif de lui donner la possibiliteacute de participer aux prestazioni reacutealiseacutees. Cest une maniegravere dinteacuteresser le personnel. La socieacuteteacute (ou plutocirct figlio conseil dadministration) fixe un prix dexercice auquel le beacuteneacuteficiaire va pouvoir acheter une azione. En espeacuterant que le cours de laction monte suffisamment. La loi belge un comme particulariteacute dimposer le beacuteneacuteficiaire au moment de lattribution de loption et non sur leacuteventuelle plus-valore. Cette imposizione (qui un eacuteteacute leacutegegraverement augmenteacutee lors de lexercice budgeacutetaire de janvier 2012) corrispondono agrave 18 de la valeur de sous-jacente loption avec un massimo di 23. tassazione Cette peut ecirctre reacuteduite de moitieacute SI certaines reacuteunies condizioni sont. Si le cours de laction un grimpeacute, cest donc tout pour le beacuteneacutefice deacutetenteur de stock-option. En tant quancien administrateur DAB InBev, Jean-Luc Dehaene est bien pour le placeacute savoir. Lui qui pourrait empocher plusieurs milioni deuros gracircce agrave des stock-option eacutemises agrave un prix de 10,5 euro alors que le cours un eacuteteacute multiplieacute pari a sei. Dougrave la domanda. La fiscaliteacute appliqueacutee adeacutequate est-elle. quotLimpocirct peut paraicirctre faible mais il ny un pas de certezza davoir un agrave la sortiequot avantage, SOULIGNE Me Diane Ectors, conseillegravere au cabinet davocats Loyens amp Loeff. De fait, en cette peacuteriode de crise boursiegravere, de nombreux deacutetenteurs de stock-option auront payeacute un impocirct agrave fondi perduti. Surtout du cocircteacute de certaines istituzioni Bancaires comme Dexia dont le cours de Bourse sest effondreacute sans aucun espoir de remonter. Di Il reste que la tassazione ex ante peut Chouquer En cas de plantureuses plus-valori. Raison versare laquelle le seacutenateur PS Ahmed Laaouej un deacuteposeacute une proposition de loi en mai dernier visant agrave inverser la logique. Il proporre dinteacutegrer plus-valore la reacuteelle dans les revenus du contribuable. La plus-valore serait Degraves lors soumise au taux marginale de limpocirct des personnes physiques comme tous les autres revenus salariaux. remonteacute Visiblement, le seacutenateur un lintention de demander linscription de cette proposition de loi agrave lordre du jour lors de la rentreacutee Parlementaire. Avec Quelle possibilità dobtenir une majoriteacute. quotJe veux initier deacutebat delle Nazioni Unite. On verra sil y un une majoriteacutequot, nous a-t-il expliqueacute. Vu la remise en cause de certains meacutecanismes salariaux comme lindexation, il veut de la quotcoheacuterencequot. quotSi su salaires veut Parler, parlons-enquot, expliqué-t-il, soucieux de quotreacutesorber linjustice fiscalequot que les costituenti stock-option. Au-Delagrave de la fiscaliteacute, certains esperti VONT jusquagrave sinterroger sur le bien des fondeacute stock-option. Qui, selon eux, peuvent avoir versare effet dencourager les Dirigeants agrave entrer dans une logique de casino (vu les Mouvements parfois irrationnels des cours de Bourse) et de Terme profitto agrave corte. Ils jugent preacutefeacuterables des variabili reacutemuneacuterations qui prendraient en compte des critegraveres de performance financiegraveres mais aussi qualitatives du tipo responsabiliteacute sociale. Sur le mme Sujet: miliardi Deux dargent noir ont t rgulariss depuis des 2006Limposition stock-option Le rgime fiscali des stock-option distingué tipi trois de guadagni diffrents. Le rabais, la plus-valore dacquisition, et lventuelle plus-valore di cessione. Cest la diffrence entre le prix de laction, le jour de lattribution de loption, et le prix auquel elle est reacuteellement acquise. Lors de lattribution des stock option, il est Effectivement tregraves frquent que le prix dacquisition soit infrieur au cours du marcia. Le cours dacquisition thorique est donc au dernier infrieur cours du titre. Ce rabais est alors soumis agrave limpocirct sur le revenu. Toutefois, 5 de la valeur de laction au cours actuel doivent tre soustraits auto elle est soumise des Cotisations sociales (pour les opzioni attribues entre le 1er janvier 1990 et le 30 juin 1993 Le taux est de 10). Prenons lexemple opzione duna Attribué Le 01.012.002 et leve Le 01022007. Le prix de dattribution laction eacutetait le 1er janvier 2002 de 7 euro, alors que sa valeur Relle cette data Tait de 11 euro. Le rabais Consenti est donc de 4 euro. Le bnficiaire de loption Devra dclarer, au titre des revenus de Lanne 2007 la somme de 3,45 euro 4- (11x 5) il par azione. raquo La plus-valore dacquisition Une fois loption leve, vous Devenez propritaire des azioni delle Nazioni Unite prix dacquisition nettement infrieur au cours du marcia, le jour de lacquisition. Cette diffrence entre le prix de laction, le jour de la leve de loption, et son prix, le jour de lattribution de loption, corrispondono agrave la plus-valore dacquisition. Son rgime dimposition dpend alors de la data dattribution de loption. Si lattribution un eu lieu avant le 20 septembre 1995. Opzioni les sont au Soumises rgime des valori positivi mobilires au taux de 26 si vous franchissez Le Seuil de cessione di 20.000 euro. Le dlai dindisponibilit est alors de 5 ans. Si loption a Attribué entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000 et si Le Seuil de cessione di 20.000 euro est atteint, le contribuable choisit entre le rgime des valori positivi mobilires au taux de 40 (prlvements sociaux compris) et limpt sur le revenu au titre des traitements et salaires. Le dlai dindisponibilit est galement de 5 ans. Dans le cas DOpzioni attribues APRS Le 27 avril 2000. lindisponibilit est alors de 4 ans. Passare ce dlai, Les plus valori sont impone al taux de 40 jusqu 152.500 euro, Puis 50 au-del (prlvements sociaux inclus). Si le dtenteur des opzioni les deux conservare il bis Annes supplmentaires, le taux dimposition tombe alors agrave 26 en dessous de 152.500 euro et 40 au-del de ce montant. Et si la cessione intervient avant lchance de la priode dindisponibilit, la plus-valore dacquisition est soumise, comme un salaire, limpt sur le revenu. Toutefois, cette tassazione ne sapplique pas en cas de licenciement, mise la retraite, DCS ou invalidit. La plus-valore dacquisition est, dans ces situazioni, soumise au rgime des plus-valori mobilires. Un dexemple titre, pour une cessione de 40.000 euro agrave ce jour, la fiscaliteacute est la successiva. - Si lattribution un eu lieu avant le 20 septembre 1995 limposition sieri eacutegale agrave 10.400 euro. - Si lattribution un eu lieu entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000 limposition seacutelegravevera agrave 16.000 euro. Si vous Choisissez decirctre imposeacute au titre des traitements et salaires, vous devrez appliquer le baregraveme de LIR. - Enfin, dans le cas DOpzioni attribues APRS Le 27 avril 2000 limposition sieri de 16.000 euro et de € 10,400 si vous avez conserveacute Vos azioni plus de deux ans apregraves la data dindisponibiliteacute de quatre ans. raquo La plus-valore di cessione Elle corrisponde agrave la diffrence entre le prix de cessione de laction et son prix dacquisition. Elle est imporre selon le rgime des plus-valori mobilires au taux de 27 (prlvements sociaux de 11 compris) SI Le Seuil de cessione de 20.000 euros pour lensemble de votre portefeuille est dpass. Pour une cessione de 40.000 euro, limpocirct ducirc sieri donc de 10.800 euro Offres demploiRponse d8217expert n17628 Un Salari, rsident Franais, mut en Belgique en settembre 2009, est devenu depuis rsident belge. Il s8217est vu attribuer subacquei piani di stock-options de (maggio 2006 et mai 2007), par figlio employeur Franais. Il à ses Exerc opzioni: pour le piano de 2006 IT AOT 2009 et un cd les azioni concomitamment. pour le plan de 2007 EN dcembre 2010 et un cd les azioni concomitamment. La leve d8217options de 2009 una t soumise imposizione en France. Y aura-t-il une imposizione en France pour les opzioni leves en 2010 alors qu8217il n8217est più rsident Franais Toutefois, cette imposizione est partielle. Le rgime fiscali des stock-option en cas de mobilit internationale reste une matire Mouvante. L8217administration fiscale n8217a toujours pas publi d8217instruction sur le sujet. Cependant, certains arrts de giurisprudenza apportent un clairage instructif. Les salaris bnficiaires de stock-option sont suscettibili de trois raliser tipi di guadagno: Le Rabais qui corrisponde la diffrence entre le prix fissare versare l8217acquisition de l8217action et la valeur du titre au moment de l8217attribution. Ce rabais n8217est imposable en Francia que dans l8217hypothse o il excde 5 de la valeur du titre au moment de l8217attribution. La tassazione se fait sur la partie excdentaire dans la catgorie des traitements et salaires au moment de la leve des opzioni. La plus-valore d8217acquisition qui corrisponde la diffrence entre la valeur de l8217action au jour de la leve et le prix pay par le Salari. Cette diffrence est diminue du rabais ventuellement fiscale. Cette plus-valore d8217acquisition est imporre momento au de la cessione des titres dans la catgorie des traitements et salaires Lorsque le dlai d8217indisponibilit n8217est pas rispetto, dans le cas contraire elle bnficie d8217un rgime fiscale dit de Faveur. La plus-valore di cessione qui corrisponde la diffrence entre le prix de cessione et la valeur de l8217action au jour de la leve. Elle est taxe l8217anne de la cessione Brandina catgorie des plus-valori de valeurs mobilires. d8217experts Rponse (n17628) du 19 settembre 2011 Publi le lundi 19 settembre 2011 Forum sur abbonamento Pour forum ce participer agrave, vous vous enregistrer Devez au preacutealable. Merci dindiquer ci-dessous personale lidentifiant qui vous un eacuteteacute fourni. Si vous pas necirctes enregistreacute, vous vous Devez inscrire.
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